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Mes C.G.V.

Conditions Générales de Ventes

Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations de « Mes Faire-Part » et de ses clients dans le cadre de la vente sur commande des créations visibles sur notre site Internet/Facebook/Boutique ALM.
 Les réalisations proposées sur http://www.mesfaire-part.fr ainsi que sur la boutique Mes-faire-part sur ALittleMarket et sur Facebook sont soumises aux présentes conditions générales de vente et toute commande passée par l’acheteur implique son acceptation sur le contenu des dispositions ci-dessous.

1. Modalités des offres :

« Mes Faire-Part » se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente.
Les créations proposées sur http://www.mesfaire-part.fr ainsi que sur la boutique Mes-faire-part sur ALittleMarket et sur Facebook sont présentées de sorte que tout client soit en mesure de connaître les caractéristiques essentielles des produits qu’il souhaiterait faire personnaliser et acheter (article L 111-1 du Code de la consommation).
 Les photos qui illustrent le descriptif des articles sont données à titre indicatif et ne sont pas contractuelles vu qu’il s’agit de prestation « personnalisée ».


2. Tarifs :

Les prix sont exprimés en euros et s’entendent hors frais de port.
TVA non applicable, art. 293 B du CGI.
« Mes Faire-Part » se réserve le droit de réviser ses prix à tout moment mais s’engage à appliquer les tarifs en vigueur au moment de la commande.


3. Frais de port :

Le mode d’expédition et les frais de port sont en fonction de la zone de destination de la commande. Les frais de port varient également selon le poids et la taille du colis.

4. Réalisation et acceptation d’un devis et des présentes Conditions Générales de Ventes :

Vous êtes intéressé par un modèle et vous souhaitez recevoir un devis de la part de « Mes Faire-Part ».
« Mes Faire-Part » réalise un devis et vous fournira les présentes conditions générales de ventes.
Dès l’acceptation du devis, les présentes conditions générales de ventes sont considérées comme acceptées et vous vous engagez auprès de « Mes Faire-Part ».
Le devis est valable 90 jours après édition à partir de la date de celui-ci.

Demandé un devis n’engage à rien, l’acceptation de celui-ci vous engage.
 Sauf annulation de votre part.


5. Personnalisation, validation et lancement de l’impression :

« Mes Faire-Part » vous propose de personnaliser les modèles disponibles, mais aussi d’en créer un spécialement pour vous.
Les deux parties s’entendront sur les modifications du modèle de base, ou sur les détails pour la création d’un nouveau modèle.
Le prototype personnalisé, réalisé et imprimé, permettra au client de se faire une idée de la création finale avec sa propre personnalisation.
C’est à ce moment qu’il faudra faire les toutes dernières modifications et vérifications.
« Mes Faire-Part » mettra à votre disposition, les photos de votre prototype ainsi que le visuel du texte qu’il vous faudra vérifier et demander la correction le cas échéant.
Dès validation de ce prototype, la commande sera considérée comme validée et l’impression pourra être lancée (sous réserve de réception d’un acompte ou du paiement global (se reporter à l’article 7.4).
Aucune marche arrière ne sera donc possible.

Si une faute est passée à travers la vérification de « Mes Faire-Part » mais aussi du client, «Mes  Faire-Part » sera à même de se dégager de toutes responsabilités. (Se reporter à l’article 9.2 et 10 de ces mêmes CGV).


6. Envoi d’un prototype
 :
L’envoi du prototype personnalisé par la poste est possible sur demande, à condition d’envoyer au préalable un paiement du prix du faire-part choisis ainsi que du montant du faire de port.
Le montant sera à régler par chèque, virement ou paypal selon votre choix.
Si vous choisissez de régler par chèque, il sera à envoyer à EXPERT Alexandra, 30 rue Paul Bert, 10120 SAINT-ANDRE-LES-VERGERS.


7. Règlement :
Les marchandises commandées sont payables comptant et sans escompte, le mode de règlement est au choix de l’acheteur parmi ceux proposés par « Mes Faire-Part ».
PAS DE RÈGLEMENT = PAS DE LANCEMENT DE COMMANDE !


7.1 Carte Bancaire :
Les paiements sont sécurisés et s’effectuent par le biais de Paypal.
Les coordonnées des cartes de crédit sont cryptées sous le protocole SSL (Secure Socket Layer) et ne transitent jamais en clair sur le réseau.
« Mes Faire-Part » n’a en aucun cas accès aux coordonnées divulguées. En conséquence de quoi ces coordonnées ne sont pas conservées sur les serveurs et sont redemandées à chaque nouvelle transaction sur le site.


7.2 Chèque :
(Le client dispose d’un délai de 15 jours ouvrés pour adresser son règlement, passé ce délai sa commande se verra annulée.)
Chèque à l’ordre de : EXPERT Alexandra et à envoyer à EXPERT Alexandra, 30 rue Paul Bert, 10120 SAINT-ANDRE-LES-VERGERS.

7.3 Virement Bancaire :

Le paiement par virement bancaire est possible, « Mes Faire-part » vous fournira ses coordonnées bancaires à votre demande.


7.4 Paiement en une ou plusieurs fois :


7.4.1 Paiement en 1 fois pour toute commande inférieure à 125€.
Dans le cas du paiement par chèque :
Le chèque devra être reçu le plus rapidement possible pour pouvoir lancer la réalisation de commande.
PAS DE REGLEMENT = PAS DE RÉALISATION DE COMMANDE.

Celui-ci ne sera encaissé que le jour du départ de la commande.

Dans le cas du paiement par virement bancaire ou paypal :
Le paiement devra être effectué dès réception de la facture ou des coordonnées bancaires pour un virement
ou
À la date convenu avec le client (pour une commande programmée).
PAS DE REGLEMENT = PAS DE RÉALISATION DE COMMANDE.
PAIEMENT REÇU = PREMIER SERVI.
Les commandes seront traitées par ordre d’arrivée de paiement.


7.4.2 Paiement en 2 fois sans frais à partir de 125€ d’achat.
Dans le cas du paiement par chèque :

– Le 1er Paiement sera retiré avant le lancement de la commande
– Le 2ème Paiement sera retiré le jour de l’envoi de la commande.

Les chèques sont à mettre à l’ordre de : EXPERT Alexandra et à envoyer à EXPERT Alexandra, 30 rue Paul Bert, 10120 SAINT-ANDRE-LES-VERGERS.

Dans le cas du paiement par virement bancaire ou paypal:
Le montant total devra être réglé avant exécution de la commande :
Exemple : Exécution et livraison de la commande pour le 15 Février
– 1er Paiement au 15 Décembre (ou à la date souhaitée par le client)
– 2ème Paiement devra être reçu avant l’envoi de la commande.

7.4.3 Paiement en 3 fois sans frais à partir de 150 € d’achat (moins dans des cas exceptionnels).
Dans le cas du paiement par chèque :
– Le 1er Paiement sera retiré dès réception du chèque.
– Le 2ème Paiement sera retiré à une date en accord avec le client.
– Le 3ème Paiement sera retiré OBLIGATOIREMENT le jour de l’envoi de la commande.
Les chèques sont à mettre à l’ordre de : EXPERT Alexandra et à envoyer à EXPERT Alexandra, 30 rue Paul Bert, 10120 SAINT-ANDRE-LES-VERGERS.

Dans le cas du paiement par virement bancaire ou paypal :
Le montant total devrait être réglé avant exécution de la commande :
Exemple : Exécution et livraison de la commande pour le 15 Février
– 1er Paiement au 15 Novembre (ou à la date souhaitée par le client)
– 2ème Paiement au 15 Décembre (ou à la date souhaitée par le client)
– 3ème Paiement devra être reçu avant l’envoi de la commande.

Un échéancier sera rédigé pour les paiements en plusieurs fois après accord avec le client des dates de versement.


7.5 Acompte :

« Mes Faire-Part » exige, pour toute commande dont le montant dépasse les 125€, recevoir un acompte du tiers ou de la moitié du montant de la somme totale avant le début de la réalisation de la commande.
L’acompte sert à l’approvisionnement en matériel et a déclencher la réalisation, le reste de la somme sert à déclencher l’envoi de la commande.


7.6 Pénalité de retard

Comme le stipule la loi (article L. 441-6 du Code de commerce), « Faire-Part » est en droit de réclamer des pénalités de retard.
Des pénalités de retard seront appliquées si le paiement n’a pas été effectué à la date d’échéance stipulée sur la facture ou l’échéancier dans le cas des paiements en plusieurs fois.
Le taux d’intérêt en vigueur en 2012 est de 0.71% et le taux de pénalité est de 2.13% (3×0.71%).
En cas de retard de paiement, « Mes Faire-Part » n’a donc pas besoin d’adresser une mise en demeure à son client pour faire courir les pénalités de retard car celles-ci courent automatiquement dès le jour suivant la date de règlement mentionnée sur la facture ou, à défaut de mention d’une date de règlement sur la facture, dès le 31e jour suivant la date de réception de la marchandise ou d’exécution de la prestation.


7.7 Réductions, frais de port offerts
Une réduction pourra être appliquée par « Mes Faire-Part » selon son bon vouloir et suivant le montant de votre commande.
Les frais de port pourront être offerts selon l’appréciation personnelle de « Mes Faire-Part ».


7.7.1 Réductions automatiques, frais de port offerts
Pour toute seconde commande chez « Mes Faire-Part » 5% sur le total de la commande ( hors frais de port ) sera appliqué.
Pour toute commande atteignant les 150€, les frais de port seront offerts.

8. Délai d’exécution et d’expédition de la commande.

En généralité « Mes Faire-Part »s ‘engage a un délai de 10 jours ouvrés pour exécuter et expédier la commande en période dite « normale ». 
En grosse période, « Mes Faire-Part » vous tiendra informé de chaque étape de votre commande. 
Pour les grosses commandes (excédant un certain nombre de faire-part ou sur certains faire-part demandant beaucoup de manipulation), ce délai peut aller jusque 20 jours ouvrés (ou plus en période de forte activité).
Vous en serez averti lors de la validation de commande.
Si « Mes Faire-Part » prend du retard dans votre commande, pour des raisons indépendantes de sa volonté, vous en serez averti rapidement.


9. Expédition de la commande – Livraison :

La Poste : Les commandes sont expédiées par La Poste selon votre souhait (Colissimo, Colissimo Recommandé ou Lettre Suivi suivant la quantité, le poids ou la demande du client).
« Mes Faire-Part » n’est plus responsable du colis dès dépôt de celui-ci dans une agence postale.

Le délai de livraison est variable à celui de l’acheminement du courrier nécessaire à La Poste. 
Généralement, pour la France métropolitaine, la livraison s’effectue entre 48 et 72 heures à compter de la date d’expédition.
 Pour l’Europe il convient de prévoir un délai d’environ une semaine à 10 jours.
Dans tous les cas, « Mes Faire-Part » confirmera les dates d’expédition des commandes, ainsi que le numéro de suivi de votre colis.

Mondial relay : Pour les envois en Mondial relay, il faut compter une moyenne de 5 jours après dépôt de votre colis dans un relais. « Mes Faire-Part » s’accordera avec vous du point relais choisi pour le dépôt de votre colis.
« Mes Faire-Part » vous confirmera la date d’expédition et vous fournira le numéro de suivi de votre colis.
« Mes Faire-Part » n’est plus responsable du colis dès dépôt de celui-ci dans un relais.


9.1 Colis perdu, non-reçu, relance d’impression :
Un colis ne sera estimé perdu, qu’après enquête auprès de La Poste (pouvant durer jusque 40 jours) ou de Mondial Relay (la déclaration de perte se faisant dans un délai de 15 jours généralement).
Vous pouvez lancer une enquête et fournir à « Mes Faire-Part » le numéro de réclamation de manière à faire une double enquête.
Vous n’avez pas reçu votre colis dans les délais annoncés au départ. « Mes Faire-Part » n’est en aucun cas responsable. L’impression ne sera donc pas relancée.
Les retards peuvent être engendrés par plusieurs causes qui sont indépendantes de la volonté de « Mes Faire-Part ».
L’impression sera relancée aux frais de « Mes Faire-Part » uniquement si une des conditions suivantes est constatée :
Votre colis a été renvoyé à son expéditeur « Mes Faire-Part » ou a été déclaré perdu par sa faute (mauvais conditionnement, mauvaise adresse …)
L’impression sera relancée à vos frais si une des conditions suivantes est constatée :
Votre colis est toujours en transit mais du retard a été occasionné par le transporteur (La Poste, Mondial Relay ou autre pour envoi à l’étranger) et vous souhaitez faire un envoi direct depuis « Mes Faire-Part » à vos destinataires où souhaitez recevoir chez vous la réimpression.
Votre colis est déclaré comme Livré mais vous affirmez le contraire sans possibilité de le prouver.


9.2 Relance d’impression suite à une erreur :
Une erreur s’est glissée sur votre faire-part et vous la constatez de vous-même et souhaitez trouver une solution.
L’impression sera relancée aux frais de « Mes Faire-Part » uniquement si une des conditions suivantes est constatée :
Si, dans les 14 jours après réception de la commande, vous constatez une faute que vous aviez signalé au préalable à « Mes Faire-Part » lors de la vérification du visuel texte et que celle-ci n’a pas été corrigé.
La réimpression sera relancée au frais de « Mes Faire-Part » et dans les plus brefs délais.
L’impression sera relancée à vos frais si une des conditions suivantes est constatée :
Si, dans les 14 jours après réception de la commande vous constatez une faute que vous n’aviez PAS signalé à « Mes Faire-Part » lors de la vérification du visuel texte. 
La réimpression sera relancée seulement après règlement du coût de celle-ci.

Dans les deux cas, si le délai de constatation excède les 14 jours après réception de la commande, la réimpression ne sera plus prioritaire sur les autres commandes.
Vous serez donc amener à devoir patienter. 
De plus les réimpressions réalisées seront obligatoirement envoyées avec un accusé de réception (colissimo recommandé ou recommandé lettre suivant la quantité et le poids de l’envoi).
Les frais de port seront réglés par « Mes Faire-Part » au cas d’une réimpression suite à une erreur qui lui impute.
Dans le cadre d’une erreur vous imputant, vous serez donc redevable des frais de port en plus du coût de la réimpression.

10. Retour d’un article (Rétractation…) :
Pour les créations de « Faire-Part » qui sont personnalisées, aucun retour ne sera possible par contre une réimpression dans certains cas sera possible (se reporter à l’article 9.2 de ces mêmes CGV.)
Pour les créations sans personnalisation, un retour sera possible comme la loi le stipule :
Conformément à l’article 121-16 du Code de la Consommation, l’acheteur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour retourner le produit qu’il a acheté (valable pour les produits sans personnalisation).
Le droit de retour ne pourra s’exercer que si la procédure de réexpédition est respectée et seulement si les articles retournés dans les délais sont encore dans leur emballage d’origine et ne comporte aucune trace de détérioration.
Pour tout retour, veuillez préalablement contacter « Mes Faire-Part » par e-mail ou par téléphone.
Les frais afférents à la réexpédition en mode recommandé sont à la charge de l’expéditeur. Aucun pli expédié en mode contre remboursement ne sera accepté par «Mes Faire-Part ».
En contrepartie du respect de la procédure ci-dessus, « Mes Faire-Part » s’engage à faire l’échange ou le remboursement du produit dans un délai maximum de 30 jours suivant la réception de la marchandise retournée.

11. Réserve de propriété :

Conformément à la loi n°80.335 du 12 mai 1980, « Mes Faire-Part » se réserve la propriété des marchandises livrées jusqu’au paiement intégral de leur prix.

12. Dispositions informatiques et libertés :

Les informations qui sont demandées au client sont nécessaires au traitement et à l’exécution de sa commande. Les fichiers de données restent internes à « Mes Faire-Part » et toute personne dispose d’un droit d’accès et de rectification aux informations la concernant ce, conformément à la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978.

Les mails et les conversations Facebook et sur la messagerie ALM sont conservés jusqu’à la fin de la transaction, soit jusqu’à la confirmation de la réception de la commande à et par son destinataire.
Toutes les pièces sont par la suite supprimées et ne sont en aucun cas communiqué à un tiers.

13. Droit à l’image :

Sauf interdiction formelle de votre part ou demande spécifique de délai, « Mes Faire-Part » étant propriétaire de la création mais aussi des photos prise de celle-ci, se réserve le droit dans un délai de 2 mois (ou +/- suivant la date de l’événement ) d’afficher les photos de la création sur son profil Facebook, son site internet http://www.mesfaire-part.fr mais aussi de mettre la création en vente sur ALittleMarket.
Les informations privées ainsi que les photos ne seront aucunement visible.
Toute interdiction d’afficher sera à spécifier à « Mes Faire-Part ».
« Mes Faire-Part » respecte l’article 9 du Code Civil :
Chacun a droit au respect de sa vie privée.
Le droit à l’image en tant qu’attribut de la personnalité, fait partie de la vie privée.
Toute atteinte au droit à l’image constitue de ce fait une violation de la vie privée.

14. Litige :

Les présentes conditions générales de vente sont régies par le droit français.
Toute contestation relative à l’interprétation ou à l’exécution des commandes sera examinée avec le plus grand soin et fera l’objet d’une proposition amiable immédiate. En cas de contestation non résolue entre « Mes Faire-Part » et l’acheteur, seul le tribunal de commerce le plus proche de La Boutique sera compétent en la matière.

15. Condition spéciale Mariage Sponsorisé :

« Mes Faire-Part » acceptera de faire partie d’un mariage sponsorisé dans les conditions suivantes :
Si le nombre de commande client n’est pas trop élevé
Si le nombre d’article souhaité ne dépasse pas les 50 pièces.
Si le montant de la pièce à réaliser suivant le thème ne dépasse pas 1.20€ ou si le tarif proposé est accepté
Les commandes pour les Mariages Sponsorisés ne seront pas prioritaires dans l’ordre de réalisation.
Après acceptation par « Mes Faire-Part » d’une demande de faire-part pour un mariage sponsorisé, un prototype sera réalisé dans le thème. Si celui-ci convient, la demande sera donc validée.
S’il ne convient pas, « Mes Faire-Part » se réserve le droit d’annuler sa participation au mariage sponsorisé.
En retour de sa participation au mariage sponsorisé, « Mes Faire-Part » souhaite un retour publicitaire (distribution de sa carte de visite, flyers, publicité sur les réseaux sociaux…)
« Mes Faire-Part » n’acceptera de participer uniquement qu’à 1 mariage sponsorisé par an.